Transparence et conformité : retrouvez ici l'ensemble des informations relatives à l'éditeur du site ATLAS.
Le présent site est édité par :
Gabriel Simonetti, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « ATLAS ».
Adresse : 23 rue d'Orléans, 92200 Neuilly-sur-Seine, France
Adresse e-mail : contact@atlas-diagnostic.fr
Téléphone : 06 38 59 82 81
SIREN : 107 508 905
SIRET : 10750890500018
Code APE/NAF : 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI
TVA :TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Le directeur de la publication est M. Gabriel Simonetti, en sa qualité d'éditeur du site.
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site : vercel.com
Le nom de domaine atlas-diagnostic.fr est enregistré auprès d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
L'ensemble des éléments composant le site ATLAS — textes, structure, arborescence, charte graphique, logos, méthodologie, dénomination « ATLAS » ainsi que les concepts propriétaires tels que l'indice de lucidité — sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de leur éditeur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le procédé ou le support utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le responsable du traitement des données collectées sur le site est M. Gabriel Simonetti. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données.
Les modalités de collecte, de traitement et de conservation de vos données sont détaillées dans notre politique de confidentialité. Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à contact@atlas-diagnostic.fr. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Le site est susceptible d'utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. Les modalités relatives aux cookies sont précisées dans la politique de confidentialité.
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans toutefois pouvoir en garantir l'exhaustivité ou l'absence totale d'erreur. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ; l'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application relève de la compétence des tribunaux français.